TIEFSEE-ABBAUFAHRZEUG

Brevet européen · EP4107365 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4107365
Numéro de demande
EP21712570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2021
Publié
28 déc. 2022
Délivré
17 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E21C 50/00 (2006.01)
Priorité
BE 202005116 20.02.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/051447 19.02.2021
Publication PCT
WO2021/165920 26.08.2021
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  4. 16 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 16.05.2024

  5. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Titulaire

DEEPTECH NV

Slijkensesteenweg 2, 8400 Oostende, BE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

FLAMEN, Stéphane

2000 Antwerpen, BE

DE BEUF, Hendrik

8400 Oostende, BE

DE BRUYNE, Kris

2050 Antwerpen, BE

STOFFERS, Harm

4849 CX Dorst, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.