ANTRIEBSELEMENT
Brevet européen · EP4107400 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4107400
- Numéro de demande
- EP21727369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2021
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16B 23/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020110450 16.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/059983 16.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/209624 21.10.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Titulaire
Bongartz, Nicole
41464 Neuss, DE
Inventeur
Bongartz, Nicole
41464 Neuss, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.