SCHALTANORDNUNG FÜR EIN GETRIEBE
Brevet européen · EP4107409 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4107409
- Numéro de demande
- EP21707895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2021
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16H 3/66 (2006.01)F16H 3/54 (2006.01)F16H 57/10 (2006.01)F16H 57/08 (2006.01)F16D 21/08 (2006.01)F16D 11/00 (2006.01)F16D 13/00 (2006.01)F16D 41/00 (2006.01)F16D 67/02 (2006.01)F16D 63/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020104676 21.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/052085 29.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/165016 26.08.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Inventeur
BRAUN, Caspar
34119 Kassel, DE
SCHLERETH, Daniel
97702 Reichenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.