RÉSERVOIR POUR ERGOLS CRYOGÉNIQUES

Brevet européen · EP4107420 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4107420
Numéro de demande
EP21708288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2021
Publié
28 déc. 2022
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F17C 1/16 (2006.01)
Priorité
FR 2001563 17.02.2020
Demande PCT
PCT/FR2021/050266 16.02.2021
Publication PCT
WO2021/165607 26.08.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 26 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LLR Suisse / Alexandra ROSSI, Route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon

    Publié dans Swissreg le 26.05.2026

  3. 21 mai 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  4. 1 mars 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  5. 19 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 19.02.2026

  6. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Inventeur

OSWALD, Jean

92160 Antony, FR

BENABES, Jérôme

33130 Bègles, FR

GUERIN, Yannick

78300 Poissy, FR

LAVAUD, Antoine

33680 Lacanau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.