DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE RÉFRIGÉRATION À DILUTION
Brevet européen · EP4107450 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4107450
- Numéro de demande
- EP21702045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2021
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 2 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F25B 9/12 (2006.01)F25B 9/10 (2006.01)F25B 9/14 (2006.01)F25D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2001727 21.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/052495 03.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/165042 26.08.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 15 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.04.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
CRISPEL, Simon
38360 Sassenage, FR
RAVEX, Alain
38240 Meylan, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.