TROCKNER FÜR KERAMISCHE FLIESEN ODER PLATTEN

Brevet européen · EP4107456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4107456
Numéro de demande
EP21708075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2021
Publié
28 déc. 2022
Délivré
17 juil. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F26B 3/04 (2006.01)
F26B 15/12 (2006.01)
F26B 21/00 (2006.01)
F26B 21/06 (2006.01)
Priorité
IT 202000003263 18.02.2020
IT 202000025156 23.10.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/051358 18.02.2021
Publication PCT
WO2021/165860 26.08.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

System Ceramics S.p.A.

Via Ghiarola Vecchia 73, 41042 Fiorano Modenese MO, IT

Inventeur

TARASCO, Eustachio

40136 Bologna, IT

SANGIOVANNI, Carmine

41043 Formigine (Modena), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.