TEMPERIERANLAGE
Brevet européen · EP4107457 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4107457
- Numéro de demande
- EP21707609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2021
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 29 mai 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F26B 21/00 (2006.01)F26B 3/04 (2006.01)F26B 15/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020201704 11.02.2020
- Demande PCT
- PCT/DE2021/100126 09.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/160217 19.08.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 9 sept. 2026
Classes CIB
- Classes CIB
- F26B 21/00 (2006.01), F26B 3/04 (2006.01), F26B 15/12 (2006.01), F26B 21/04 (2006.01) → F26B 21/00 (2006.01), F26B 3/04 (2006.01), F26B 15/12 (2006.01)
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
74354 Besigheim, DE
74080 Heilbronn, DE
70839 Gerlingen, DE
74392 Freudental, DE
70499 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.