TEMPERIERANLAGE

Brevet européen · EP4107457 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4107457
Numéro de demande
EP21707609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2021
Publié
28 déc. 2022
Délivré
29 mai 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F26B 21/00 (2006.01)
F26B 3/04 (2006.01)
F26B 15/12 (2006.01)
Priorité
DE 102020201704 11.02.2020
Demande PCT
PCT/DE2021/100126 09.02.2021
Publication PCT
WO2021/160217 19.08.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 9 sept. 2026

    Classes CIB

    Classes CIB
    F26B 21/00 (2006.01), F26B 3/04 (2006.01), F26B 15/12 (2006.01), F26B 21/04 (2006.01) → F26B 21/00 (2006.01), F26B 3/04 (2006.01), F26B 15/12 (2006.01)

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  3. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  4. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  5. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  6. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Inventeur

DIETER, Heiko

74354 Besigheim, DE

WOLL, Kevin

74080 Heilbronn, DE

SCHÖTTLE, Frank

70839 Gerlingen, DE

HAHN, Roman

74392 Freudental, DE

IGLAUER-ANGRIK, Oliver

70499 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.