GRAVIMETRISCHE MESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4107495 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4107495
- Numéro de demande
- EP21708944
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2021
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 21/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020104518 20.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/053912 17.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/165335 26.08.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Inventeur
GRAF, Winfried
37085 Göttingen, DE
FELDMANN, Reinhold
37434 Obernfeld, DE
EMMERMANN, Bettina
37077 Göttingen, DE
BERGER, Alexander
37181 Hardegsen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.