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Brevet européen · EP4107531 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4107531
Numéro de demande
EP21705637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2021
Publié
28 déc. 2022
Délivré
12 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
10 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01N 1/10 (2006.01)
Priorité
NL 2024908 14.02.2020
Demande PCT
PCT/NL2021/050091 11.02.2021
Publication PCT
WO2021/162552 19.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  3. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  4. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Inventeur

USLAMIN, Evgeny

2600 AA Delft, NL

PIDKO, Evgeny Alexandrovich

2600 AA Delft, NL

VAN PUTTEN, Robbert

2600 AA Delft, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.