VERFAHREN ZUM SCHÄTZEN EINER EIGENGESCHWINDIGKEIT
Brevet européen · EP4107545 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4107545
- Numéro de demande
- EP21721872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2021
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01S 7/41 (2006.01)G01S 7/48 (2006.01)G01S 15/52 (2006.01)G01S 7/539 (2006.01)G01S 13/536 (2006.01)G01S 13/58 (2006.01)G01S 13/60 (2006.01)G01S 15/58 (2006.01)G01S 15/60 (2006.01)G01S 17/58 (2006.01)B61L 15/00 (2006.01)B61L 23/04 (2006.01)B61L 25/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020206771 29.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/059876 16.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/239326 02.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 21 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.08.2025
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
SEIDEL, Christoph
81827 München, DE
WEISS, Kristian
13187 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.