FELDPROGRAMMIERBARE ANALOGE ANORDNUNG

Brevet européen · EP4107851 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4107851
Numéro de demande
EP21757678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2021
Publié
28 déc. 2022
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B65G 47/24 (2006.01)
G02B 1/00 (2006.01)
B24B 1/00 (2006.01)
B65G 54/02 (2006.01)
H01Q 3/24 (2006.01)
B22F 5/00 (2006.01)
B24B 31/10 (2006.01)
H01F 7/20 (2006.01)
Priorité
US 202062978671 P 19.02.2020
Demande PCT
PCT/CA2021/050177 18.02.2021
Publication PCT
WO2021/163797 26.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 30.10.2026

  2. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

11886894 Canada Ltd.

35 Mountain View Road, Winnipeg MB R3C 2E6, CA

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

PRYSTUPA, David Allan

Pinawa, Manitoba R0E 1L0, CA

PACAK, John Stephen

Winnipeg, Manitoba R2M 0T1, CA

NELL, Peter Condie

Winnipeg, Manitoba R3L 0H3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.