PROCEDE DE SURVEILLANCE D'UN SYSTEME, DISPOSITIFS, SYSTEME ET PROGRAMME CORRESPONDANT
Brevet européen · EP4107920 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4107920
- Numéro de demande
- EP21705985
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2021
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 9/40 (2022.01)H04W 12/00 (2021.01)H04W 12/12 (2021.01)G08G 5/00 (2006.01)H04W 4/02 (2018.01)H04W 4/029 (2018.01)H04W 4/021 (2018.01)H04W 4/44 (2018.01)H04W 4/40 (2018.01)H04W 12/121 (2021.01)H04W 12/61 (2021.01)H04W 12/63 (2021.01)
- Priorité
- FR 2001736 21.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/054232 19.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/165511 26.08.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
CONDOMINES, Jean-Philippe
31400 Toulouse, FR
LARRIEU, Nicolas
31400 Toulouse, FR
ZHANG, Ruohao
31400 Toulouse, FR
MOY, Christophe
35042 Rennes Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.