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Brevet européen · EP4107975 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4107975
- Numéro de demande
- EP20890613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2020
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04W 4/06 (2009.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2020/080821 24.03.2020
- Publication PCT
- WO2021/098106 27.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 9 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 09.01.2026
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
QI, Tao
Shenzhen, Guangdong 518057, CN
XIE, Feng
Shenzhen, Guangdong 518057, CN
MA, Zijiang
Shenzhen, Guangdong 518057, CN
CAO, Kun
Shenzhen, Guangdong 518057, CN
XUE, Yan
Shenzhen, Guangdong 518057, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.