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Brevet européen · EP4108105 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4108105
- Numéro de demande
- EP22190973
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2020
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A24B 15/16 (2020.01)
- Priorité
- DK PA201900698 07.06.2019DK PA201970610 30.09.2019DK PA201970612 30.09.2019DK PA201970611 30.09.2019
- Divisionnaire de
- EP20758114
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 18 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
7120 Vejle Øst, DK
7120 Vejle Øst, DK
7120 Vejle Øst, DK
8680 Ry, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.