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Brevet européen · EP4108121 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4108121
Numéro de demande
EP20928234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2020
Publié
28 déc. 2022
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A43B 23/02 (2006.01)
A43B 1/04 (2022.01)
A43B 23/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/014837 31.03.2020
Publication PCT
WO2021/199290 07.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Inventeur

SUZUKI, Chihaya

Kobe-shi, Hyogo 650-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.