LUFTREINIGER MIT EINEM PELTIER-MODUL
Brevet européen · EP4108317 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4108317
- Numéro de demande
- EP22165726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2022
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/62 (2006.01)
- Priorité
- TR 202110431 25.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Titulaire
Arçelik Anonim Sirketi
34445 Istanbul, TR
Inventeur
KAYA, Unsal
34445 ISTANBUL, TR
YAVUZ, Pinar
34445 ISTANBUL, TR
ERDOGAN, Koray
34445 ISTANBUL, TR
KAYISDAG, Varol
34445 ISTANBUL, TR
OZTURK, Tansel
34445 ISTANBUL, TR
ULE, Ozan
34445 ISTANBUL, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.