AUFBAU EINES FAHRZEUGFRONTTEILS
Brevet européen · EP4108549 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4108549
- Numéro de demande
- EP22177696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2022
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B62D 21/15 (2006.01)B62D 25/08 (2006.01)B62D 21/02 (2006.01)B62D 25/20 (2006.01)B62D 33/06 (2006.01)B62D 47/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021103516 22.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
HARA, Yasuhiro
TOYOTA-SHI, AICHI-KEN 471-8571, JP
KOREISHI, Norimasa
TOYOTA-SHI, AICHI-KEN 471-8571, JP
WATANABE, Jumpei
TOYOTA-SHI, AICHI-KEN 471-8571, JP
ISHIOKA, Hirotaka
TOYOTA-SHI, AICHI-KEN 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.