ANTRIEBSSYSTEM

Brevet européen · EP4108624 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4108624
Numéro de demande
EP21181522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2021
Publié
28 déc. 2022
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B66F 9/22 (2006.01)
B66F 9/075 (2006.01)
B60K 17/356 (2006.01)
B60K 1/00 (2006.01)
B60K 7/00 (2006.01)
F16H 61/438 (2010.01)
F04B 17/03 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Palfinger AG

Lamprechtshausener Bundesstraße 8, 5101 Bergheim bei Salzburg, AT

Inventeur

O'KEEFFE, Eric

Monaghan, H18, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.