ELEKTRISCHE ARBEITSMASCHINE
Brevet européen · EP4108838 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4108838
- Numéro de demande
- EP22175312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2022
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/00 (2006.01)E02F 9/08 (2006.01)E02F 9/18 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021101732 18.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
KOGA, Nobuhiro
Hiroshima-shi, 731-5161, JP
TAMIYA, Kazuki
Hiroshima-shi, 731-5161, JP
SAKAGUCHI, Nobuya
Hiroshima-shi, 731-5161, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.