BEFESTIGUNGSSYSTEM FÜR KIPPHEBEL

Brevet européen · EP4108938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4108938
Numéro de demande
EP22180593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2022
Publié
28 déc. 2022
Délivré
27 mars 2024
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 39/08 (2006.01)
F16B 21/12 (2006.01)
F16B 21/16 (2006.01)
F16B 35/04 (2006.01)
F16B 21/18 (2006.01)
Priorité
IT 202100016589 24.06.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Titulaire

Maserati S.p.A.

MASERATI S.p.A.

Viale Ciro Menotti 322, 41121 Modena, IT

Inventeur

ANSALONE, Marco

I-24030 MOZZO (Bergamo), IT

BRUNO, Daniele

I-41019 SOLIERA (Modena), IT

DANIELE, Maurizio

I-00043 CIAMPINO (Roma), IT

OLIVA, Ettore

I-41121 MODENA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.