KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP4109005 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4109005
- Numéro de demande
- EP22191071
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2013
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F24F 11/38 (2018.01)F24F 11/49 (2018.01)F24F 11/52 (2018.01)F24F 11/84 (2018.01)F24F 11/86 (2018.01)F24F 110/00 (2018.01)F24F 140/00 (2018.01)F24F 140/20 (2018.01)G01M 99/00 (2011.01)
- Priorité
- KR 20120072310 03.07.2012KR 20130066054 10.06.2013
- Divisionnaire de
- EP20168842
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
SON, Kil Soo
Pusan-City, KR
HA, Jong Kweon
Suwon-si, KR
HAN, Kwang Sik
Suwon-Si, KR
KIM, Young Jin
Suwon-si, KR
SEO, Beom Seok
Suwon-si, KR
AHN, Byoung Ok
Suwon-si, KR
JUN, Hong Seok
Suwon-si, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.