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Brevet européen · EP4109016 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4109016
- Numéro de demande
- EP22190935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2011
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F25D 23/02 (2006.01)F25D 23/04 (2006.01)F25D 27/00 (2006.01)F25D 25/02 (2006.01)
- Priorité
- KR 20100008978 01.02.2010KR 20100008977 01.02.2010
- Divisionnaire de
- EP19200363
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
Lee, Eun Joo
641-711 Changwon-si, KR
Lee, Hang Bok
641-711 Changwon-si, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.