ELEMENTARANALYSEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4109021 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4109021
Numéro de demande
EP21766986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2021
Publié
28 déc. 2022
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01N 31/12 (2006.01)
G01N 25/22 (2006.01)
F27B 14/06 (2006.01)
F27B 14/20 (2006.01)
F27B 17/02 (2006.01)
F27D 21/00 (2006.01)
G01N 1/44 (2006.01)
Priorité
JP 2020042062 11.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/006093 18.02.2021
Publication PCT
WO2021/182059 16.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

INOUE, Takahito

Kyoto-shi, Kyoto 601-8510, JP

UCHIHARA, Hiroshi

Kyoto-shi, Kyoto 601-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.