KÜHLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4109023 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4109023
- Numéro de demande
- EP20920063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2020
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F25J 1/00 (2006.01)F25J 1/02 (2006.01)F25J 5/00 (2006.01)F28D 1/03 (2006.01)F28D 1/06 (2006.01)F28D 7/00 (2006.01)F28D 9/00 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)F28D 1/00 (2006.01)F28D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020027938 21.02.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/019372 15.05.2020
- Publication PCT
- WO2021/166275 26.08.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
MITSUHASHI, Kenichiro
Hyogo 676-8670, JP
MITARAI, Yasuhiro
Kanagawa 220-8765, JP
CHO, Jong Yoon
Kanagawa 220-8765, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.