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Brevet européen · EP4109065 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4109065
- Numéro de demande
- EP21756421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2021
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01L 9/04 (2006.01)G01L 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020027866 21.02.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/005556 15.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/166853 26.08.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
KOBAYASHI, Masanori
Tokyo 103-6128, JP
UNNO, Ken
Tokyo 103-6128, JP
SASAHARA, Tetsuya
Tokyo 103-6128, JP
NAWAOKA, Kohei
Tokyo 103-6128, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.