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Brevet européen · EP4109068 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4109068
Numéro de demande
EP22183099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2019
Publié
28 déc. 2022
Délivré
3 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
2 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01N 1/22 (2006.01)
G01N 1/24 (2006.01)
Priorité
US 201862627502 P 07.02.2018
US 201815897914 15.02.2018
Divisionnaire de
EP19750999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 30 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 30.07.2024

  5. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Titulaire

Veltek Associates, INC.

Veltek Associates, Inc.

15 Lee Boulevard, Malvern, Pennsylvania 19355-1234, US

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Vellutato, Arthur L., Jr.

West Chester, 19380, US

Phillips, Mark A.

King of Prussia, 19406, US

Kocher, Nathan G.

Glen Mills, 19342, US

Churchvara, Jeffrey

Downingtown, 19335, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.