ELEKTROCHEMISCHER GASSENSOR
Brevet européen · EP4109085 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4109085
- Numéro de demande
- EP22180008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2022
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 5 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01N 27/404 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021116238 23.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 30 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.05.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
Münch, Reinhold
79111 Freiburg, DE
Steiner, Gregor
79822 Titisee-Neustad, DE
Bittner, Marc
79856 Hinterzarten, DE
Kirmair, Alexander
79822 Tittisee-Neustadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.