LICHTSENSORELEMENT
Brevet européen · EP4109573 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4109573
- Numéro de demande
- EP22190043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2016
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C08G 61/12 (2006.01)C08G 73/02 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)C09D 179/02 (2006.01)H10K 71/15 (2023.01)H10K 85/10 (2023.01)H10K 85/60 (2023.01)H10K 85/20 (2023.01)
- Priorité
- JP 2015053279 17.03.2015JP 2015092720 30.04.2015JP 2016019005 03.02.2016
- Divisionnaire de
- EP16765013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
OSHIMA, Juro
Funabashi-shi, JP
YOSHIMOTO, Takuji
Funabashi-shi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.