ZYLINDERFÖRMIGE BATTERIE
Brevet européen · EP4109641 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4109641
- Numéro de demande
- EP21757333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2021
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/147 (2021.01)H01M 50/10 (2021.01)H01M 50/172 (2021.01)H01M 50/183 (2021.01)H01M 50/543 (2021.01)H01M 50/572 (2021.01)H01M 10/04 (2006.01)H01M 50/107 (2021.01)H01M 50/179 (2021.01)H01M 50/186 (2021.01)H01M 50/342 (2021.01)H01M 50/559 (2021.01)H01M 50/562 (2021.01)
- Priorité
- JP 2020026265 19.02.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/003703 02.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/166631 26.08.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
SUGIMOTO, Shuji
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
FUKUOKA, Takahiro
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
WATANABE, Kazuhiko
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
MORI, Toshihiko
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.