WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP4110010 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4110010
- Numéro de demande
- EP21756195
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2021
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H05B 6/10 (2006.01)H05B 3/40 (2006.01)F28D 1/04 (2006.01)F28F 1/40 (2006.01)F28F 13/00 (2006.01)F28F 13/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020026159 19.02.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/004407 05.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/166697 26.08.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
MORIUCHI, Hideki
Shizuoka-shi, Shizuoka 421-0192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.