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Brevet européen · EP4110024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4110024
Numéro de demande
EP22180608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2022
Publié
28 déc. 2022
Délivré
19 juin 2024
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/14 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
E04H 5/00 (2006.01)
Priorité
CN 202110709399 25.06.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 30 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

  3. 19 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

Parties

Inventeur

WU, Ruoxun

Shenzhen, 518129, CN

LI, Malin

Shenzhen, 518129, CN

LIU, Yuan

Shenzhen, 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.