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Brevet européen · EP4110035 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4110035
- Numéro de demande
- EP20723302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2020
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A01D 34/416 (2006.01)
- Priorité
- PT 2020116136 27.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2020/061395 23.04.2020
- Publication PCT
- WO2021/170255 02.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 26 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 26 avr. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 26 avr. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 25 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.04.2024
4 entrées antérieures
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Titulaire
- Titulaire
- T&I Consulting AB, c/o Bo Andreasson, Lådämnesgatan 8, Lgh 20-1002, 41679 Göteborg, Suède (supprimé)
- Inventeur
- ANDREASSON, Bo Christer, RUA DOS AÇORES 72, BL2C2, 1A, 2765-391 ESTORIL, Portugal (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 27 mars 2024
Adresses de registre
- Adresses de registre
- Titulaire
- T&I Consulting AB, Fällströmsvägen 18, 13337 Saltsjöbaden, Suède
- Inventeur
- ANDREASSON, Bo Christer, 13337 Saltsjöbaden, Suède
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
13337 Saltsjöbaden, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.