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Brevet européen · EP4110036 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4110036
- Numéro de demande
- EP20727206
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2020
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A01D 34/416 (2006.01)
- Priorité
- PT 2020116136 27.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2020/063683 15.05.2020
- Publication PCT
- WO2021/170256 02.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2026
- 18 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 18.06.2026
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
ANDREASSON, Bo Christer
2765-391 Estoril, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.