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Brevet européen · EP4110106 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4110106
Numéro de demande
EP21708962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2021
Publié
4 janv. 2023
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A24F 40/10 (2020.01)
A24F 40/42 (2020.01)
A24F 40/485 (2020.01)
Priorité
WO PCT/CN2020/077283 28.02.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/054767 25.02.2021
Publication PCT
WO2021/170766 02.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

JT International SA

8, rue Kazem Radjavi, 1202 Geneva

Inventeur

MATSUDA, Kentaro

Tokyo 105--8422, JP

LOVEDAY, Peter

Epsom Surrey KT17 4ND, GB

YAMADA, Manabu

130-8603 Tokyo, JP

PIFA, Shen

518102 Shenzhen, CN

CAO, Rui

518102 Shenzhen, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.