PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UNE STRUCTURE DE SEMELLE COMPRENANT UN ÉLÉMENT DE SEMELLE TEXTILE INTÉGRALEMENT OU EN PARTIE THERMOFONDU, ET ARTICLE CHAUSSANT COMPRENANT UNE TELLE STRUCTURE DE SEMELLE
Brevet européen · EP4110127 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4110127
- Numéro de demande
- EP21706956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2021
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 14 mai 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 1/04 (2022.01)A43B 13/04 (2006.01)A43B 13/22 (2006.01)A43B 23/02 (2006.01)A43B 23/04 (2006.01)B29D 35/00 (2010.01)B29D 35/02 (2010.01)B29D 35/12 (2010.01)
- Priorité
- FR 2001850 25.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/054612 24.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/170682 02.09.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
VENTENAT, Vincent
59650 VILLENEUVE D'ASCQ, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.