ENTSAFTER

Brevet européen · EP4110144 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4110144
Numéro de demande
EP21761889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2021
Publié
4 janv. 2023
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A47J 19/02 (2006.01)
A47J 31/46 (2006.01)
Priorité
AU 2020900579 28.02.2020
Demande PCT
PCT/AU2021/050166 26.02.2021
Publication PCT
WO2021/168515 02.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Inventeur

THOMAS, Mark Anthony

Alexandria, New South Wales 2015, AU

TIBURZIO, Sebastien

Alexandria, New South Wales 2015, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.