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Brevet européen · EP4110209 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4110209
- Numéro de demande
- EP21708618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2021
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)A61B 17/70 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- US 202062981183 P 25.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/054732 25.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/170744 02.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 18 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
CREWS, Robert
Center Valley, Pennsylvania 18034, US
CORRAO, Ernie
Center Valley, Pennsylvania 18034, US
LARSEN, Scott
Center Valley, Pennsylvania 18034, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.