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Brevet européen · EP4110442 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4110442
- Numéro de demande
- EP21715992
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2021
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)B05D 5/08 (2006.01)B05D 7/00 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 31/137 (2006.01)
- Priorité
- US 202062982823 P 28.02.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/019359 24.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/173627 02.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2026
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 11 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
COCKS, Philip M.
St. Paul, Minnesota 55170, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.