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Brevet européen · EP4110452 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4110452
Numéro de demande
EP21713224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2021
Publié
4 janv. 2023
Délivré
16 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
24 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61M 39/10 (2006.01)
Priorité
US 202062982995 P 28.02.2020
Demande PCT
PCT/US2021/019507 25.02.2021
Publication PCT
WO2021/173743 02.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  3. 26 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2025

  4. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Inventeur

COWAN, Kevin

Allison Park, Pennsylvania 15101, US

DEDIG, James

Pittsburgh, Pennsylvania 15220, US

SPOHN, Michael

East Fenelton, Pennsylvania 16034, US

HAURY, John

Sewickley, Pennsylvania 15143, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.