FRÄSSTIFT

Brevet européen · EP4110542 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4110542
Numéro de demande
EP21710454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2021
Publié
4 janv. 2023
Délivré
25 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B23C 5/10 (2006.01)
B23C 5/16 (2006.01)
Priorité
DE 102020106105 06.03.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/055620 05.03.2021
Publication PCT
WO2021/176069 10.09.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 27 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rudolf Härdi, Roosmattstrasse 52, 5273 Oberhofen AG

    Publié dans Swissreg le 27.01.2025

  5. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Titulaire

ATA tools Limited

IDA Business & Technology Park, Killygarry, Co. Cavan H12 DK46, IE

Mandataire

Rudolf Härdi

5273 Oberhofen AG

Inventeur

ROBERTSON, Peter

Dublin, D16 K7E2, IE

GAFFNEY, Paul

Cavan, A82 K283, IE

HETHERTON, John

Meath, A82 EK74, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.