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Brevet européen · EP4110593 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4110593
- Numéro de demande
- EP20708465
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2020
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B29C 65/34 (2006.01)B29D 23/00 (2006.01)B29C 70/82 (2006.01)F16L 47/03 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2020/055253 28.02.2020
- Publication PCT
- WO2021/170245 02.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
SEVERA, Gerald
4540 Bad Hall, AT
TAME, Josef
4540 Pfarrkirchen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.