MEHRSCHICHTIGER VLIESSTOFF

Brevet européen · EP4110608 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4110608
Numéro de demande
EP21719530
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2021
Publié
4 janv. 2023
Délivré
16 oct. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/26 (2006.01)
B32B 5/08 (2006.01)
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 7/022 (2019.01)
B32B 7/05 (2019.01)
B32B 7/08 (2019.01)
D04H 1/60 (2006.01)
D04H 3/147 (2012.01)
Priorité
CZ 20200105 29.02.2020
Demande PCT
PCT/CZ2021/050025 27.02.2021
Publication PCT
WO2021/170160 02.09.2021
Langue du dépôt
tchèque
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  3. 11 déc. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    PFNonwovens Holding s.r.o., Hradcanské námestí 67/8, Hradcany, 11800 Praha, République tchèque, PFNonwovens Czech s.r.o., Primeticka 3623/86, 669 02 Znojmo, République tchèque, PFN - GIC A.S., Primeticka 3623/86, 66902 Znojmo, République tchèque → PFNonwovens Holding s.r.o., Hradcanské námestí 67/8, Hradcany, 11800 Praha, République tchèque, PFNonwovens Czech s.r.o., Primeticka 3623/86, 669 02 Znojmo, République tchèque

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  4. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Inventeur

KASPARKOVA, Pavlina

66902 Znojmo, CZ

KAUSCHKE, Michael

83209 Prien am Chiemsee, DE

MECL, Zdenek

67181 Novy Saldorf - Sedlesovice, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.