INTEGRIERTER UMSCHLAGVERSCHLIESSER UND UMDREHMODUL

Brevet européen · EP4110623 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4110623
Numéro de demande
EP21705795
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2021
Publié
4 janv. 2023
Délivré
27 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B43M 5/04 (2006.01)
Priorité
US 202016799715 24.02.2020
Demande PCT
PCT/US2021/014532 22.01.2021
Publication PCT
WO2021/173270 02.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  4. 28 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2024

  5. 22 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  6. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Inventeur

WRIGHT, Daniel

Danbury, CT 06810, US

ROZENFELD, Boris

Danbury, CT 06810, US

YAP, Anthony E.

Danbury, CT 06811, US

DEPOI, Arthur H.

Brookfield, CT 06804, US

MASOTTA, John R.

Bethel, CT 06801, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.