DOSES UNITAIRES POUR LA LIBERATION D'UNE FORMULATION AQUEUSE

Brevet européen · EP4110706 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4110706
Numéro de demande
EP21710552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2021
Publié
4 janv. 2023
Délivré
15 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B65D 65/46 (2006.01)
F42B 12/36 (2006.01)
F42B 12/76 (2006.01)
Priorité
FR 2001964 27.02.2020
Demande PCT
PCT/FR2021/050320 24.02.2021
Publication PCT
WO2021/170953 02.09.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  4. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  5. 24 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

  6. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

Melchior Material and Life Science France

Allée le Corbusier Bâtiment Chemstart'up Pôle 2, 64170 Lacq, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

COURDESSES, Brice

46150 PARNAC, FR

GUERRET, Olivier

46170 PERN, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.