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Brevet européen · EP4110722 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4110722
Numéro de demande
EP21708206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2021
Publié
4 janv. 2023
Délivré
26 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
24 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B67C 3/00 (2006.01)
B08B 7/00 (2006.01)
B08B 9/027 (2006.01)
B65B 7/28 (2006.01)
Priorité
GB 202002788 27.02.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/054705 25.02.2021
Publication PCT
WO2021/170728 02.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  3. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  4. 31 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  5. 26 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

Parties

Inventeur

WAECHTER, Kornelius

12057 Berlin, DE

ROGERS, Neil

Banbury Oxfordshire OX16 2QU, GB

JAETZLAU, Sven

12057 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.