HERBIZIDE MALONAMIDE
Brevet européen · EP4110763 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4110763
- Numéro de demande
- EP21705203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2021
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C07D 233/64 (2006.01)C07D 305/08 (2006.01)C07D 307/16 (2006.01)C07D 307/22 (2006.01)C07D 309/08 (2006.01)A01N 37/00 (2006.01)C07C 15/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 20160157 28.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/053846 17.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/170464 02.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Titulaire
- Titulaire
- BASF SE, Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, Allemagne → BASF Agricultural Solutions Deutschland GmbH, Speyerer Straße 2, 67117 Limburgerhof, Allemagne
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
ZIMMERMANN, Gunther
67056 Ludwigshafen, DE
SEISER, Tobias
67056 Ludwigshafen, DE
CAMPE, Ruth
67117 Limburgerhof, DE
SEITZ, Thomas
67056 Ludwigshafen, DE
HOLLENBACH, Eva
67056 Ludwigshafen, DE
DOMBO, Peter
67117 Limburgerhof, DE
LERCHL, Jens
67117 Limburgerhof, DE
NEWTON, Trevor, William
67117 Limburgerhof, DE
KORDES, Markus
67056 Ludwigshafen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.