ABBAUVERFAHREN
Brevet européen · EP4110831 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4110831
- Numéro de demande
- EP21707709
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2021
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C08B 37/00 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)C08L 5/04 (2006.01)B01J 31/16 (2006.01)B01J 31/18 (2006.01)B01J 31/22 (2006.01)C02F 1/72 (2023.01)C02F 1/68 (2023.01)
- Priorité
- EP 20160204 28.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/054913 26.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/170840 02.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 15 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 15.04.2024
- 28 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.03.2024
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
HAGE, Ronald
2333 BD Leiden, NL
ROSTAMI, Fatemeh Bakhshandeh
2333 BD Leiden, NL
GAULARD, Fabien Pierre Guy
21000 Dijon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.