EIN VERPACKUNGSARTIKEL
Brevet européen · EP4110991 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4110991
- Numéro de demande
- EP21710032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2021
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- D21H 17/06 (2006.01)B65D 65/42 (2006.01)D21H 17/14 (2006.01)D21H 17/24 (2006.01)D21H 17/30 (2006.01)D21H 17/00 (2006.01)D21H 19/10 (2006.01)D21H 27/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 202002570 24.02.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/050474 24.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/171016 02.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 13 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.01.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
London E9 5EN, GB
London E9 5EN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.