SICHERHEITSVENTIL
Brevet européen · EP4111028 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4111028
- Numéro de demande
- EP21760546
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2021
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E21B 34/06 (2006.01)E21B 43/12 (2006.01)E21B 47/12 (2012.01)F16K 1/20 (2006.01)
- Priorité
- US 202062980839 P 24.02.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/019366 24.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/173633 02.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
GARSAULT, Sylvain
92160 Antony, FR
PHAN, Hy
Houston, Texas 77024, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.