VERFAHREN ZUR ZUSTANDSÜBERWACHUNG EINES ANTRIEBSSTRANGS ODER TURMS EINER WINDENERGIEANLAGE UND WINDENERGIEANLAGE

Brevet européen · EP4111055 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4111055
Numéro de demande
EP21705936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2021
Publié
4 janv. 2023
Délivré
19 févr. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 17/00 (2016.01)
Priorité
DE 102020105053 26.02.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/053602 15.02.2021
Publication PCT
WO2021/170434 02.09.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  3. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Inventeur

RIEGER, Florian

80331 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.